Outils personnels
Vous êtes ici : Accueil → Archives → Assemblées générales → AG 2011 - résultat des votes
 

AG 2011 - résultat des votes

AG du 11 juin 2010

Par Marie-Laure Gueusquin - — Dernière modification 15/06/2010 14:43

Résultat du vote des motions

 

AG 2011

Relevé de décisions de l'assemblée générale

Points abordés lors de l'AG extraordinaire du 10 juin 2011
 Pour Abstention Contre Observations
Mise en place d'un délai de 3 mois après l'adhésion à la MPAN pour adhérer à l'AMMPAN 458 77 11 motion adoptée
Autorisation donnée au CA pour la signature d'avenants aux contrats collectifs d'assurance
 451
 82 13 motion adoptée
Points abordés lors de l'AG ordinaire du 10 juin 2011 Pour Abstention Contre Observations
Approbation des comptes 2010
 528 17 1 motion adoptée
Affectation des résultats 2010 au report à nouveau  513 31  2  motion adoptée
Vote du budget prévisionnel 512 22 2 motion adoptée
Non reconduction du contrat Juridica
 390 107 49 motion adoptée
Autorisation donnée au CA pour la signature de l'avenant concernant la suppression du GIR 4 du contrat dépendance au 1/01/2011
 440 74 32 motion adoptée
Autorisation donnée au CA pour effectuer les éventuelles modifications rédactionnelles des statuts et règlement intérieur en corrélation avec les modification apportées par les organismes extérieurs ou par l'Assemblée générale 484 36 26 motion adoptée
La majorité requise pour l'adoption des motions votées en AG extraordinaire est des deux-tiers.
La majorité requise pour l'adoption des motions votées en AG ordinaire est de la moitié.
Actions sur le document
Actions sur le document