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Résultats de l'assemblée générale du 23 juin 2017

Relevé des décisions de l'assemblée générale

 

Motions mises aux voix lors de l'AG du 23 juin 2023
Pour Abstention Contre Observations
Approbation du procès-verbal de l'AG du 17 juin 2017
673
16
1
Motion adoptée
Approbation des comptes 2016
668
21
1
Motion adopté
Affectation du résultat des comptes 2016 au report à nouveau
668
21
1
Motion adoptée
Vote du budget prévisionnel 2017
663
86
27
Motion adoptée
Cotisations différentiées pour les contractuels de droit public et personnel de l'AGRAN et de la Boutique
577
22
3
Motion adoptée
Reversement aux assurés de 40 ans et moins de la commission de gestion des contrats emprunteurs
582 92
 16 Motion adoptée
Autorisation donnée au CA pour effectuer les modifications rédactionnelles



Erreur matérielle ne permettant pas la mise aux voix
 Pouvoirs donnés au représentants de l'AMMPAN pour les formalités légales
 673 15
 2 Motion adoptée
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